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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTINATURE
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ALIENOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIENOR
FERTINATURE, SARL

Numéro de dépôt :
3865439
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
ALIENOR de FERTINATURE

Présentation de la marque ALIENOR

Déposée le 7 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTINATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALIENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTINATURE domicilié(e) 1 Impasse Lavoisier - 03410 - SAINT VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 872 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICONSEILS – JP GEORGEON domicilié(e) 13 Rue André Messager - 03100 - MONTLUCON - France.

La marque ALIENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIENOR est expirée depuis le 7 octobre 2021.

FERTINATURE a également déposé les autres marques suivantes : PLANT DU TERROIR , FERTINATURE , LITOSTOP , TUBERIZE , ACTI'MIL , NAWEN , PLANTISSIME , DOR'INSTOP , BELLA NATURA


FERTINATURE, SARL - 1 Impasse Lavoisier - 03410 - SAINT VICTOR - France - SIREN 532872769


JURICONSEILS – JP GEORGEON - 13 Rue André Messager - 03100 - MONTLUCON - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des melons, tournesols, blé et maïs), produits forestiers ni préparés, ni transformés. Animaux vivants, fruits et légumes frais (à l'exception des melons et maïs), semences (graines), (à l'exception des graines de melons, tournesols, blé et maïs) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception des melons, tournesols, blé et maïs) ; aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés (à l'exception des blés et maïs), arbustes, plantes et plants (à l'exception des melons, tournesols, blé et maïs), arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.